Bureau politique 2002

Pièce
Cote : CDH1_B_I_a_001
Fonds du centre démocrate Humaniste (cdH) - Présidence de Joëlle Milquet (2002-2011)Département politiqueInstance directorialeBureau politiqueBureau politique 2002

Description :
- Ordres du jour
- Communiqués de presse : 
  • "Réformes nécessaires pour les IPPJ" (19 septembre 2002)
  • "Sommet européen de Séville. La position normande du gouvernement belge débarque à Séville" (21 juin 2002)
  • "Dotation des entités fédérées : légèreté des Gouvernements" (7 octobre 2002)
  • "Conseil d'administration RTBF : abstention du Groupe cdH sur le plan Magellan" (9 octobre 2002)
- Documents de travail : 
  • "Proposition de la CSC visant à instituer une forme minimale de représentation des travailleurs dans les PME" (Réunion du 27 mai 2002)
  • "Proposition d'institution d'une forme minimale de représentation des travailleurs dans les PME - Proposition CSC" (Réunion du 27 mai 2002)
  • Communiqué de presse de la FEB à l'occasion de la semaine d'action de la CSC dans les PME "Simplifier au lieu d'abaisser" (Réunion du 27 mai 2002)
  • "Position de l'UCM" (Réunion du 27 mai 2002)
  • "Pour une application effective des accords Octopus" (Réunion du 27 mai 2002)
  • "Position du cdH et réflexions à propos des décisions prises en matière de délinquance des mineurs" (Réunion du 27 mai 2002)
  • "Proposition de loi visant à instaurer un congé de paternité de un mois, défendue par les Femmes cdH" (Réunion du 24 juin 2002)
  • "Proposition de loi adaptant le crédit-temps, défendue par les Femmes cdH" (Réunion du 24 juin 2002)
  • "Numerus Clausus en médecine. Analyse et propositions" (Réunion du 24 juin 2002 / CEPESS)
  • "Proposition d'un pacte démocratique pour lutter contre l'insécurité entre tous les acteurs politiques et institutionnels : les 15 propositions du cdH" (Réunion du 24 juin 2002)
  • Revue de presse sur la réforme des polices (Réunion du 24 juin 2002)
  • Dossier relatif au Sommet européen de Séville sur la thématique de l'immigration (Réunion du 24 juin 2002)
  • "Renforcer les mécanismes de coopération intrafrancophone pour une véritable gouvernance de l'espace francophone" (Réunion du 23 septembre 2002)
  • Proposition de loi spéciale portant réorganisation du Comité supérieur de contrôle et opérant son rattachement à la Cour des Comptes (Réunion du 23 septembre 2002 / Jean-Jacques Viseur)
  • Note relative aux "Arrondissements" (Réunion du 23 septembre 2002)
  • "Directive électorales. Constitutions des listes - organisation des polls provinciaux" (Réunion du 14 octobre 2002)
  • "Recherche sur l'embryon in vitro" (Réunion du 14 octobre 2002)
  • "Loi du 8 avril 1965 relative à la protection de la jeunesse. Quelle est la légalité des prestations éducatives ou philanthropiques ordonnées à titre de mesures provisoires par le juge de la jeunesse?" (Réunion du 14 octobre 2002)
  • "Directives électorales du comité restreint. Constitution des listes - organisation des polls provinciaux" (Réunion du 14 octobre 2002 / Jean-François Brouillard)
  • Compte-rendu de la réunion du 9 octobre 2002 du Conseil d'administration de la RTBF (Réunion du 14 octobre 2002)
  • "Elargissement de l'Union européenne. Implications pour la Belgique. Note pour le bureau du cdH avant le sommet de Copenhague" (Réunion du 25 novembre 2002)
  • "Note sur l'intégration. "Une charte citoyenne" pour la participation et le dialogue" (Réunion du 25 novembre 2002)
  • "Évaluation des accords de la Saint-Boniface" (Réunion du 25 novembre 2002)
  • " Protocole d'accord entre le cdH et le CSP suivant l'article 148 du projet de nouveaux statuts du cdH, version du 18 mai 2002 " (Réunion du 25 novembre 2002)
  • "Budget de la Communauté française - Année 2003" (Réunion du 9 décembre 2002)
  • "Eviter que les enfants et les jeunes ne deviennent des "cibles" de la pub. Les pistes d'action du cdH" (Réunion du 9 décembre 2002)

Date :
2002
Importance matérielle :
1 liasse
Contient