Équipe Europe de la Démocratie Chrétienne 1994

Pièce
Cote : DC_B_IV_017
Fonds de la Démocratie Chrétienne (DC)Structures directorialesÉquipe Europe de la Démocratie ChrétienneÉquipe Europe de la Démocratie Chrétienne 1994

Description :
- Ordres du jour
- Procès-verbaux des réunions
- Documents de travail :
  • « Pour une politique fiscale européenne harmonisée » (9 janvier 1994)
  • « La réduction du temps de travail » (2 mars 1994)
  • « Extension et simplification de la coordination des régimes d'assurance maladie » (6 avril 1994)
  • « Commentaires de la commission sur le premier rapport annuel de l'observatoire européen pour les PME » (8 mai 1994)
  • « Conseil Européen de Corfou des 24 et 25 juin 1994 : Conclusions de la présidence » (25 juin 1994)
  • « Le chèque-service : un instrument pour le développement des services de proximité » (16 août 1994)
  • « Le développement des chèques-services » (8 septembre 1994)
  • « Les éléments à renforcer ou à maintenir dans la négociation de 1996 sur le traité de l'union » (27 septembre 1994)
  • « Problèmes institutionnels au niveau de la Communauté Européenne : Réflexions en vue de la Conférence Intergouvernementale de 1996 » (27 octobre 1994)
  • « La politique sociale de l'Union Européenne entre dans une nouvelle phase » (8 novembre 1994)
  • « Incidences du vieillissement des populations de l'Union européenne, en particulier sur les dépenses sociales » (s.d.)
  • « La mise en oeuvre du livre blanc sur la croissance, la compétitivité et l'emploi » (s.d.)
  • « Les Contrats de Solidarité (CS) » (s.d.)
  • « Note au président Santer : Exclusion - Lutte contre la pauvreté » (s.d.)
  • « Préparation du Conseil européen de Essen des 9 et 10 décembre 1994 » (s.d.)
  • « Un réexamen des liens entre croissance et emploi : un rôle pour les pouvoirs publics » (s.d.)

Date :
1994
Importance matérielle :
1 liasse
Contient