Commission Agriculture

Pièce
Cote : PSC_A_III_004
Fonds du Parti Social Chrétien (PSC)Assemblées de travail CommissionsCommission Agriculture

Description :
- Ordres du jour
- Procès-verbaux 
- Correspondance 
- Notes manuscrites 
- Publication PSC-Informations agricoles 
- Bulletin d'inscriptions au bureau d'Arrondissement de la Commission agricole (Soignies)
- Notes de travail :
  • « Résumé de la loi portant péréquation des revenus cadastraux » (s.d.)
  • « Mémorandum belge sur les céréales » (s.d.)
  • « La politique agricole » (1957)
  • « Schéma de travail 75-76 et relevé des projets et propositions de loi » (1975)
  • « Propositions pour les prix agricoles pour la campagne 1977/78 par la Commissions des Communautés Européennes » (1977)
  • « Les services de remplacement agricoles et les services de mutuelle et d'entraides agricoles » (1977)
  • « Cabinet de l'Agriculture : les axes d'une politique agricole » [1977]
  • « Le comptage des germes » [1977]
  • « Synthèse des avis transmis par les Commissions agricoles d'arrondissements » (1978)
  • « Au-delà des prix agricoles : Un cri d’alarme de la commission agricole du PSC » (1978)
  • « Secteur : agriculture » [projet de programme agricole du PSC pour les élections de 1979] (1978)
  • « Courrier sur les barèmes agricoles adressé au ministre des Finances par le sénateur Jean Sondag, président de la Commission » (1979)  
  • « Tableau avec les barèmes fiscaux pour 1979 » (1979)
  • « Problèmes qui intéressent les agriculteurs » (1979)
  • « Les propositions de prix agricoles pour 1980-1981 » (1980)
  • « Les services de remplacement en agriculture. Situation en Hainaut et en Wallonie » (1980)
  • « Projet de loi sur l'exercice de la médecine vétérinaire » (1982)
  • « Politique dans le secteur laitier » (1984)
  • « Le marché de la viande bovine » [1987]
  • « La Politique Agricole Commune et la présidence belge de la CEE » [1987]
  • « Le secteur laitier dans la CEE » [1987]
  • « Réduction des coûts de production dans le secteur laitier après l'instauration des quotas » [entre 1981 et 1992] 
  • « Le secteur betteravier » [1990] 
  • « Attestation sanitaire et d’origine obligatoire pour les bovins de boucherie » [1991]
  • « Application en Belgique du régime d’aide temporaire au revenu agricole » (1991)
  • « La cotisation obligatoire au fonds de la santé et de la production des animaux » (1991)
  • « Le programme de développement des zones rurales » (1991)
  • « Débouchés non alimentaires : les biocarburants » (1991)
  • « Céréales » (1991)
  • « Quotas betteraviers » (1991)
  • « Le point de vue de Monsieur Guy Lutgen, Ministre de l'Agriculture pour la Région wallonne » [1992]
  • « Régionalisation de l'agriculture. Synthèse de l'accord entre les sept partis » (1992)
  • « Politique sanitaire » (1993)
  • « Une nouvelle politique agricole adaptée aux besoins des jeunes agriculteurs » (1993)
  • « Mémorandum sur le secteur porcin en Wallonie » (1995)
- Dossiers thématiques :
  • « L’alliance agricole belge » 
  • « La chasse en Wallonie »
  • « La réforme de la PAC » 
  • « La régionalisation de l’agriculture » 
  • « Le bail à ferme » 
  • « Le tourisme agricole » 
  • « Les quotas laitiers » 
  • « Loi créant la société agricole de 1979 »
- Affichette du Front Vert des Organisations Agricoles Belges [1980]
- Table ronde sur l’Europe verte organisée par les U.P.A. à Spixhe le 6 avril 1984
- RTBF : tribune du PSC sur l'agriculture du 3 décembre 1992
- Conférences de presse de Guy Lutgen : « L'agriculture wallonne : A la croisée des chemins... » 
- Communiqués de presse 
- Articles de presse

Date :
1957-2001
Importance matérielle :
3 liasses
Contient