Centre Régional de la Petite Enfance asbl (CRPE)

Pièce
Cote : ELSEN_A_I_005
Fonds Marc ElsenConseiller communal, échevin et bourgmestre de Verviers (1989-2015)Dossiers thématiques Centre Régional de la Petite Enfance asbl (CRPE)

Description :
- Documents relatifs aux réunions de l'Assemblée générales (2004-2013) : 
  • Invitations et ordres du jour
  • Procès-verbaux
  • Documents financiers 
- Documents relatifs aux réunions du Conseil d'administration (2005-2012) : 
  • Invitations et ordres du jour
  • Procès-verbaux
  • Documents financiers 
-Documents relatifs à la réunion du Bureau du 8 septembre 2009 (2009) : 
  • Invitation et ordre du jour 
  • Convention et avenants 
  • Correspondance
- Notes et documents de travail (1990-2006) : 
  • Projet d'accueil / éducatif du CRPE (2006)
  • Règlements (1991 ; 2004)
  • Documents relatifs aux gardiennes encadrées (s.d.)
  • Circulaires (s.d.)
  • "Le centre de ressources Petite Enfance" (1991)
  • "Note de travail à l'attention des mandataires communaux de CPAS PSC à la Petite enfance" (25 mars 1992)
  • "Maisons communales d'accueil de l'enfance" (1990)
  • "Communication aux pouvoirs organisateurs des maisons communales d'accueil de l'enfance" (26 juin 1991) 
  • "Maisons d'enfants. Décret, arrêtés d'application, réglementation" (mars 1989)
  • Extraits du Moniteur belge (1990-1991)
  • Arrêtés du Gouvernement de la Communauté française (1991 ; 1993)
- Correspondance (1991-2011)

 


Date :
1990-2013
Importance matérielle :
1 liasse
Contient