Transport scolaire

Pièce
Cote : ELSEN_B_I_f_103
Fonds Marc ElsenDéputé de la Communauté française (2002-2013)Dossiers thématiquesEnseignementTransport scolaire

Description :
- Notes (2010-2013) :
  • « Courrier à remettre aux parents demandeurs d'un transport public » (juin 2010)
  • « Les transports scolaires : inquiétude des parents » (25 août 2010)
  • « Les transports scolaires discriminent et maltraitent les enfants avec un handicap » (2010)
  • « cdH : Note sur la proposition de résolution transport scolaire » (2011)
  • « Note de Thierry Zeller aux députés cdH : Proposition de résolution n°81 relative à la mise en place d'une politique transversale concernant le transport scolaires d'élèves de l'enseignement spécialisé » (10 mai 2011)
  • « Transport scolaire 2012 : Informations relatives aux restructurations des circuits » (2012)
  • « Transports scolaires : une situation qui reste au point mort ! » (27 août 2013)
  • « Évaluation des normes de prise en charge des élèves transportés - Rapport final » (24 juin 2013)
  • « Résumé du rapport sur le transport scolaire » (2013)
- Correspondance diverse (2004-2013)
- Articles de presse (2009-2013)
- Documents parlementaires (2009-2013)

Date :
2004-2013
Importance matérielle :
1 liasse et 1 chemise
Contient