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Jours blancs

Pièce
Cote : ELSEN_B_I_f_065
Fonds Marc Elsen➔Député de la Communauté française (2002-2013)➔Dossiers thématiques➔Enseignement➔Jours blancs

Description :
- Notes (2008) :
  • « Assouplissements apportés par la quatrième lecture de l'avant-projet de décret Jours blancs » (25 janvier 2008)
  • « Note pour les membres de la Commission Éducation » (13 février 2008)
  • « Note du député Marc Elsen adressée à la Ministre-Présidente de la Communauté française Marie Arena » (2008)
  • « Note du cdH - Avant-projet de décret Jours blancs» (2008)
- Correspondance diverse (2008)
- Documents parlementaires (2008)
Date :
2008
Importance matérielle :
1 chemise
Contient