Dossier relatif aux résultats et aux projections électorales

Pièce
Cote : SCHARFF_A_II_016
Fonds Pierre Scharff Membre du PSCElectionsDossier relatif aux résultats et aux projections électorales

Description :
  • Pièces relatives :
    • aux résultats électoraux dans la province du Hainaut en 1987 avec la répartition des sièges dans la Chambre et au Sénat
    • aux résultats électoraux dans la province de Liège en 1987 avec la répartition des sièges dans la Chambre et au Sénat
    • aux résultats électoraux dans la province de Luxembourg en 1987 avec la répartition des sièges dans la Chambre et au Sénat
    • aux résultats électoraux dans la province de Namur en 1987 avec la répartition des sièges dans la Chambre et au Sénat
    • aux résultats électoraux dans la province de Bruxelles en 1987 avec la répartition des sièges dans la Chambre et au Sénat
    • au résultat des analyses sur les élections dans la province du Hainaut et du Brabant ainsi que du résultat des élections de 1991 de la Chambre du Hainaut et du Brabant par Michel Collinge
    • aux résultats des élections de 1991 et 1992 du sénat du Hainaut, de Liège et  de Namur par Michel Collinge
    • à la simulation de la composition des assemblées législatives après la réforme projetée faites par Marjorie Gassner et Evelyne Lentzen
    • à une synthèse de groupe de travail sur la réforme des institutions
    • au centre d'études politiques, économiques et sociales (CEPESS) sur la proposition de loi déposée par MM. Gijs et consorts, modifiant le code électoral et la loi du 19 octobre 1921 organique des élections provinciales
    • aux projections électorales de février 1991
    • à la session du Sénat de Belgique du 20 décembre 1990 concernant la proposition de loi modifiant le Code électoral et la loi du 19 octobre 1921 organique des élections provinciales
    • aux projections électorales selon la proposition de loi de Gijs par Michel Collinge
    • au calcul des sièges pour la Chambre et le Sénat
  • Procès-verbal de la réunion du 12 juin 1991 de la commission Institutionnelle du PSC
  • Synthèse du document sur l'analyse des projections électorales par Michel Collinge. 
  • Note relative à la proposition de loi de Gijs par Pierre Nihoul
  • Pièce intitulée "Verslag van de werkgroep kieswetgeving"
  • Notes manuscrites
  • Pièce intitulée "Kiescijfers van de provincie Luik"

Date :
1990-1992
Importance matérielle :
1 liasse
Contient