Contrat-cadre entre la Région wallonne et la SNCB concernant le réseau RAVEL
Pièce
Description :
- Correspondances diverses (1995-1997)- Documents relatifs aux arrêts du Conseil d’État du 23 février 1996 et du 24 juin 1996 (1996)
- Projet de décret relatif au RAVEL (mai 1996-avril 1997)
- Compte-rendu de la réunion de négociations avec la SNCB du 13 juin 1996
- Projet de contrat-cadre entre la Région Wallonne et la SNCB du 23 septembre 1996
- Notes relatives au projet de contrat-cadre entre la Région Wallonne et la SNCB (1996)
- Notes relatives à l’aménagement des voies ferrées désaffectées (1996)
- Estimation budgétaire du projet RAVEL (mars 1997)
- Contrat-cadre entre la Région Wallonne et la SNCB (juillet 1997)
- Note relative au contrat-cadre entre la Région Wallonne et la SNCB (1997)
- Note manuscrite de préparation d’un discours (s.d.)
- Liste des voies de chemins de fer désaffectées auxquelles le statut de voirie régionale de trafic lent est conféré (s.d.)
- Liste officielle des terrains de la SNCB apportés en nature dans la cadre de la création de la financière TGV (16 mai 1997)
- Les Amis de la Terre, n° 3, août 1996
- Projets de syllabus relatifs au projet RAVEL :
- « RAVeL 2 : La véloroute namuroise » (27 juin 1996)
- « RAVeL 2 : La véloroute namuroise. Complément » (22 août 1996)
- « RAVeL 2 : Le namurois. 2e complément » (13 septembre 1996)
- « RAVeL 1 : La véloroute transwallonne » (22 août 1997)
