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Comité d'arrondissement 1991

Pièce
Cote : PSC_MONS_A_II_020
Fonds de l'arrondissement PSC de Mons➔Instances directoriales➔Comité d'arrondissement ➔Comité d'arrondissement 1991

Description :
- Documents relatifs à la réunion du 5 mars 1991 : 
  • Procès-verbal
  • Notes manuscrites 
  • Listes des présences
  • Proposition relative à la constitution définitive du bureau d'arrondissement 
  • Documents relatifs à l'élaboration des listes électorales 
Date :
5 mars 1991
Importance matérielle :
1 chemise
Contient