Politique énergétique belge

Pièce
Cote : SONDAG_C_IV_b_016
Fonds Jean SondagVie politiqueSénateurDossiers thématiquesPolitique énergétique belge

Description :
- Documents de travail (1973-1983) :
  • « Note au Ministre des Affaires économiques - Problèmes posés à l'économie wallonne en ce qui concerne les activités de recherche et de fabrication nucléaire » (10 janvier 1973)
  • « Eléments de base pour une discussion fondamentale et publique sur l'utilisation de l'énergie nucléaire » (30 janvier 1975)
  • « Quelques aspects du programme électronucléaire en Belgique » (1975)
  • « Rapport final de la commission d'évaluation en matière d'énergie nucléaire » (7 mars 1976)
  • « Rapport du conseil supérieur d'hygiène publique à monsieur le Ministre de la Santé publique et de la Famille sur la production d'énergie électrique à partir de la fission nucléaire » (13 janvier 1978)
  • « Le surrégénérateur, et le véritable enjeu » (7 janvier 1979)
  • « Résumé du rapport de la commission présidentielle américaine sur l'accident nucléaire de Three Mile Island » (5 février 1980)
  • « L'énergie nucléaire au Parlement européen » (1er juillet 1980)
  • « Notes au comité directeur du PSC adressées par Philippe Maystadt : Débat parlementaire sur l'énergie (Note au Conseil des Ministres) et Alternative et variante aux projets de résolutions du Secrétaire d'État à l'Energie sur base du dossier : Le PSC et l'énergie » (1er mars 1982)
  • « Position du PSC sur la politique énergétique - Synthèse des documents antérieurs » (15 juin 1982)
  • « CEPESS - Le débat sur l'énergie » (28 juillet 1982)
  • « Une politique énergétique : Pourquoi, Comment ? - Commission de l'Economie du Sénat : débat parlementaire sur l'énergie » (23 septembre 1982)
  • « Energies renouvelable et économies d'énergie pour l'an 2000 » (11 janvier 1983)
  • « Mesures d'incitation financière en matière d'utilisation rationnelle de l'énergie » (10 février 1983)
  • « Dossier produit par les Jeunes PSC - Quelle politique énergétique ? » (s.d.)
- Interventions (1975-1983) :
  • Du Ministre de la Santé publique Jos de Saeger au Sénat suite à une interpellation du sénateur PSC Frédéric François sur les centrales nucléaires (29 janvier 1975)
  • Du sénateur PSC Jean Sondag au Sénat dans le débat sur la politique de l'énergie (16 mars 1983)
  • Du sénateur PSC Yves du Monceau de Bergendal au Sénat dans le débat sur la politique de l'énergie (17 mars 1983)
- Documents relatifs à la centrale nucléaire de Chooz (1980-1982) :
  • Interventions (1980) :
    • Du Ministre des Affaires étrangères Charles-Ferdinand Nothomb au Sénat suite à une interpellation du sénateur PSC Amand Dalem relative à l'implantation d'un nouvelle centrale nucléaire à Chooz (1980)
    • Du sénateur Belot sur la protection de la population belge suite à l'avis favorable émis par les autorités françaises à l'égard d'une nouvelle implantation à Chooz (1980)
  • Brochure d'associations s'opposant à la centrale nucléaire de Chooz (1980)
  • Projets de motions de membres du Conseil régional wallon  (1980-1981)
  • Documents de travail (1980-1982) :
    • « La centrale nucléaire de Chooz en France - Réunion conjointe de la Commission de la Santé publique de la Chambre et de la Commission sénatoriale de l'Environnement » (6 mai 1980)
    • « Réponse du Ministre des Affaires étrangères Charles-Ferdinand Nothomb aux interpellations du 12 février 1981 à la Chambre sur la position du Gouvernement belge sur la centrale de Chooz » (12 février 1981)
    • « Projet de centrales nucléaires à Chooz - Attitude du gouvernement belge adoptée le 13 février 1981 » (13 février 1981)
    • « Le Ministre Nothomb répond à 15 questions simples sur le problème de Chooz » (1981)
    • « Note d'information à destination du Conseil des ministres - Implantation d'une centrale nucléaire à Chooz » (4 février 1982)
    • « CEPESS - Politique de l'eau - Traités - Chooz » (9 février 1982)
  • Communiqué du comité directeur du PSC sur le projet d'implantation de centrales nucléaires à Chooz (11 février 1981)
  • Correspondance (1981) :
    • Lettre du sénateur André Tilquin adressée à Jean Sondag relative à un projet de motion de la Démocratie Chrétienne concernant le problème Chooz (24 février 1981)
    • Lettre du Ministre des Affaires étrangères Charles-Ferdinand Nothomb adressée au Comité de Défense de la Vallée de la Houille relative à l'hypothèse d'un échange du barrage sur la Houille contre le projet français de quatre centrales nucléaires à Chooz (25 février 1981)

Date :
1973-1983
Importance matérielle :
1 chemise
Contient