"Communiqués de presse du gouvernement de la Communauté française en matière d'enseignement" (2005)
"Contrat stratégique pour l'éducation" (2005)
"Le système scolaire finlandais" (2005)
"Point sur quelques dossiers Enseignement sensibles" (15 décembre 2006)
"Enfants à haut potentiel : les mesures mises en oeuvres en Communauté française" (2007)
"Notes pour les membres de la Commission Education-Enseignement (2007-2008)
"Situation HE - Luxembourg" (9 décembre 2008)
"Octroi d'allocations d'études pour une année de spécialisation pour les étudiants gradués ou bacheliers en soins infirmiers" (10 décembre 2008)
Enseignement : négociation tripartie Projet des bassins scolaires à Charleroi" (6 janvier 2009)
"Enseignement obligatoire" (19 mars 2009)
"Bilan du groupe cdH en matière d'enseignement lors de la session parlementaire 2007-2008" (2009)
"Points relatifs aux acquis du cdH en matière d'enseignement depuis 2001" (2009)
- Documents relatifs à l'Enseignement supérieur :
"Note d'orientation 2006-2007 de Marie-Dominique Simonet : Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et des Relations internationales" (2005)
"Note du cabinet de la Ministre Marie-Dominique Simonet à l'attention de la présidente du cdH Joëlle Milquet relative aux acquis budgétaires 2004-2007 en matière d'enseignement supérieur" (16 novembre 2006)
"Mémo : réalisations du Gouvernement de la Communauté française en matière d'enseignement supérieur" (avril 2007)
"Cinq axes pour démocratiser l'enseignement supérieur en Communauté française" (10 septembre 2007)
"Bilan de la législature 2004-2009" (2009)
"Réforme du paysage de l’Enseignement supérieur. Note à la Présidente et au Bureau politique" (29 avril 2011) *
"Réforme du paysage de l’Enseignement supérieur. Position du cdH et argumentaire. Note à la Présidente et au Bureau politique" (2 mai 2011) *
"Enseignement supérieur" (1 juin 2011) *
"Réforme de l'enseignement supérieur. Mémo" (17 juin 2011) *
"Positionnement du cdH dans le cadre d’une réforme du paysage de l’enseignement de l'Enseignement supérieur" (27 juin 2011) *
"L'enseignement supérieur au sein de la Fédération Wallonie-Bruxelles. Vision du cdH" (25 juillet 2011) **
- Documents relatifs au Décret inscription :
Documents juridiques (2008) :
Proposition de décret "visant à réguler les inscriptions des élèves dans le premier degré de l'enseignement secondaire et à favoriser la mixité au sein des établissements scolaires"
Amendements **
Avis du Conseil d'Etat
Avis de la Communauté française
Procédure d'avis et de recommandations de la Commission de la Protection de la Vie privée (24 décembre 2008) **
Communication au Gouvernement de la Communauté française "Inscriptions des élèves dans l'enseignement secondaire" (8 mai 2008) **
Comptes-rendus des réunions du groupe cdH "Décret inscription" :
Réunion "Directeurs" du 6 décembre 2007
Réunion au cabinet Arena du 25 février 2008 **
Réunion du 23 février 2008
Réunion avec le SEGEC du 11 avril 2008 et note préparatoire pour la réunion du 14 avril 2008
Proposition de position au terme de la réunion avec le PS du 17 avril 2008" (17 avril 2008) *
Proposition de position PS lors de la réunion avec le Cabinet Dupont du 21 avril 2008 *
Position PS lors de la réunion avec le Cabinet Dupont du 24 avril 2008 **
Réunion PS-CDH-SEGEC du 23 décembre 2008 relative au processus de réduction de la bulle des inscriptions multiples **
Réunions cdH, Segec, majorité et rencontre des parents du 7 janvier 2009
Correspondance du groupe cdH "Décret inscription" (février 2008-janvier 2009)
Courrier aux directeurs/directrices d'écoles énumérant les objectifs essentiels rencontrés par le nouveau décret (18 mai 2008) **
"Inscription au Secondaire. Une méthode objective, mathématique" (décembre 2008)
Planning "Inscriptions" (22 mai 2008) **
Notes :
"Note pour Joëlle Milquet sur les inscriptions d'élèves" (s.d.)
"Décret relatif aux inscriptions et aux changements d'écoles - Synthèse du groupe de travail ad hoc" (21 janvier 2007)
"Point après les échanges téléphoniques entre le professeur David Renders et Arthur Belleflamme" [2008]
"Décret Inscription : Pour / Contre" (s.d.)
"Décret inscription" (28 janvier 2008) **
"Quelques réflexions à propos des "inscriptions" au 1er degré du secondaire" (13 février 2008) **
"Gestion des inscriptions via une période de préinscription et un classement par points" (16 février 2008) *
"Note d’orientation d’Arena et demandes d’Arthur" (21 février 2008) *
"Note d'orientation relative au dispositif d'inscription des élèves dans le premier degré de l'enseignement secondaire et à la mise en oeuvre d'un encadrement différencié en Communauté française" (27 février 2008)
"Décret inscription. Note préparatoire à la réunion interne du 5 mars 2008. Positionnement du Segec" (4 mars 2008) **
"Bref point sur évaluation du décret inscription (4 mars 2008)
"Call Center : l'exemple flamand KSLeuven" (16 avril 2008)
"Décret inscription : Proposition de position" (16 avril 2008) *
"Mémo Inscriptions" (2008)
"Consultation sur la modification du décret inscriptions - mémo" (21 avril 2008)
"Organisation du premier degré suite à l'accord sectoriel" (23 avril 2008)
"Proposition Arthur Belleflamme à destination du cdH en repartant des acquis du mémo 11 de Toni" (30 avril 2008) **
"Note en vue de la réunion cdH préparatoire à la réunion de majorité du 13 mai relative au décret inscription" (12 mai 2008)
"Note Inscription en vue de l'émission Controverse du 25 mai 2008" (22 mai 2008) **
"Inscriptions - Méthode de classement" (6 décembre 2008)
"Décret mixité : gestion des inscriptions multiples. Réaction à la réunion du 14 décembre" (16 décembre 2008) *
"La gestion des inscriptions multiples pour la rentrée 2009" (18 décembre 2008) *
"Décret mixité : gestion des inscriptions multiples" (18 décembre 2008) *
"Gestion des inscriptions multiples" (28 décembre 2008) *
"Nouvelle proposition en vue d'une réduction rapide des inscriptions multiples + maximalisation de l'objectif d'être inscrit dans l'école correspondant le mieux possible aux préférences des parents meilleur choix" (31 décembre 2008) **
"Exemple de gestion des inscriptions multiples" (12 janvier 2009) *
"Décret mixité : projet de lettre" (20 janvier 2009) *
"Décret Mixité : Mesures à prendre pour la suite du dégonflement de la bulle des inscriptions multiples" (23 janvier 2009) *
"Inscriptions : réaction à l'avant-projet en date du 30 octobre" (30 octobre 2009) **
"Inscriptions : Méthode de classement" (6 décembre 2009) *
"Analyse proposition classement Ecolo au Kern du 4 décembre 2009" (7 décembre 2009) **
